Déposée le 26 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVINOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVINOR domicilié(e) 139 RUE MARCEL SEMBAT - 59590 - RAISMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 331 914 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COVINOR, Société par actions simplifiée - 139 RUE MARCEL SEMBAT - 59590 - RAISMES - France - SIREN 343331914
BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2008 n°2379245 - Publication au BOPI 2008-07-11
Renouvellement sans limitation n°2113830 - Publication au BOPI 1998-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11
Inscription le 19 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715537 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19
Inscription le 19 janvier 2018 - Changement de forme juridique n°715538 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2018 n°2681059 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-11
Sauces à salade, huiles et graisses comestibles, conserves. Condiments, vinaigre, moutardes, moyonnaises, sauces.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHATEL"